- Hauptkategorie: Thèse
Comment modéliser le droit , et pour quel résultat?
La théorie mathématique de l’information
La théorie linguistique de la communication
Méthodologie de l’interprétation
Arguments tirés de l’harmonisation contextuelle
Arguments tirés des principes généraux du droit
Arguments téléologiques/déontologiques
Interprétation et définition du texte normatif
Les bases du raisonnement juridique
Le rôle des définitions en droit
Les définitions selon leur contenu
Les définitions indirectes ou dérivées
Les définitions partielles ou incomplètes
L’absence de définition formelle et les définitions jurisprudentielles
Définition et qualification juridique
La définition bien formée ou la définition de la définition
Les objets ou concepts à définition multiple
Du concept ou objet à définition multiple au concept ou objet flou ou à contenu variable
Les notions à contenu variable
L’exactitude matérielle et évaluation des faits
Qualification juridique des faits
La qualification juridique sur la base de concepts strictement définis
La qualification juridique en présence de notions floues
Théorie du bilan et qualification juridique
Qualification juridique et pouvoir normatif subsidiaire
L’intégration de la jurisprudence à la modélisation
Qualification juridique et syllogisme
Raisonnement juridique et raisonnement approximatif
Raisonnement statistique et approche connexionniste
Quelques exemples de constructions complexes
Recevabilité et intérêt pour agir
Le principe d’égalité et logique juridique
Erreur manifeste d’appréciation
Le principe de proportionnalité
Le contrôle de l'erreur de droit
Prégnance de l'argument téléologique
De quelques caractéristiques du système juridique constitutives de « bruit » pour le modélisateur
Textes de niveau différent dans la hiérarchie des normes
Redondance entre textes de même niveau dans la hiérarchie des normes.
Contradiction et incohérence en droit
De la relativité de la hiérarchie des normes
Hiérarchie réelle et hiérarchie normative
La question de l’application directe, même sans texte d’application
Le plus ou moins grand degré de généralité de la formulation comme élément de hiérarchisation
La question de l’abrogation formelle des textes et la détermination de la norme applicable
Le problème de la concurrence de principes ou de règles de même niveau
Organisation hiérarchique des normes et raisonnement taxinomique
Ebauche d'un système juridique Erreur ! Signet non défini.
Classification linguistique des normes juridiques
Distinctions selon l'applicabilité de la norme
Application aux textes normatifs des schémas de Jean-Michel Adam
Les actes individuels et d’espèce
Linguistique et interprétation
Qu'est-ce que comprendre un texte juridique?
Linguistique informatique ou informatique linguistique
Une théorie constructiviste de l’interprétation
Schèmes conceptuels et linguistiques
Modèle actanciel : la structure générale de l'énoncé
La diathèse (opus cit., § 114-128, TAL, 1992, p. 131)
Modules casuels (opus cit., § 131)
La vision (opus cit., § 155 et suiv.)
Sèmes génériques et sèmes spécifiques
Trois types de sèmes génériques
Sèmes inhérents et sèmes afférents
Polysémie de sens, d'acception et d'emploi
Le concept d'isotopie et de thème sémantique
Les unités de base de l'analyse componentielle
Règles de construction des sémèmes et des taxinomies
Recherche des isotopies génériques
Structuration de l’analyse sémique
Les approximations de l'analyse sémique selon Robert MARTIN
La question centrale de la catégorisation
La théorie classique des conditions nécessaires et suffisantes
La théorie étendue du prototype
Les sources psychologiques de la catégorisation : l’apport de Lev Vygotski
Les sémèmes permettent de raisonner
La question de l’unité minimale de signification et l’approche systémique
Enoncé simple et énoncé complexe - la question de la coordination
Nécessité d’une codification de l’écriture sémique
La théorie des voix ou sémantique des relations
La théorie des cas sémantiques de Fillmore
Les types sémantiques fondamentaux selon Cl. Hagège
Les graphes conceptuels à la lumière de la théorie des voix
Les conditions de la génération
Une classification rigoureuse des mécanismes de formation des énoncés
La langue et le droit (Caractérisation linguistique des textes normatifs)
Le choix d’une grille d’analyse
L’absence de prérequis culturels
Les formes d’implicite en droit
Aspects rhétoriques de la structuration des textes normatifs
Le texte normatif se situe dans une continuité temporelle, structurelle et systémique
Textes normatifs et système de la langue
Le droit fonctionne par concept
Le droit et l’interaction communicationnelle
Analycité des énoncés juridiques et conséquences
Topoï et cadres régulateurs selon Perelman
Structures des textes normatifs et opérations normatives
Les principes et règles particulières, droits, principes et principes généraux
Les normes énonçant des principes généraux ou déclaratives (PG). Exemples
Les normes attributives d’un objectif ou d’une mission (NAO)
Les normes attributives de compétences (NAC)
Les normes attributives de droit (NAD)
Les normes ouvrant des possibilités (NOP)
Les normes prescriptives d’obligation de faire (NPO)
Normes prescriptives d’interdiction (NPI)
Normes prescriptives d’autorisation (NPA)
Normes prescriptives de sanction (NPS)
Normes prescrivant la règle applicable (NPRA) (Renvoi à un autre texte existant ou à prendre)
Normes définissant le contenu de normes subalternes (NDCN)
Les normes descriptives de structure (NDS) ou d’objet (NDO)
Les normes descriptives d’activités (NDA)
Normes descriptives de procédure (NDP)
Synthèse : le modèle des opérations normatives
l’approche sémiotique et sémiologique
L’approche par la psychologie de la connaissance
Le concept, comme élément d’un système
L’approche par l’argumentation
L’approche par la logique naturelle
L’approche par l’intelligence artificielle
Le modèle de gestion des connaissances
Modèles de représentation des connaissances en droit
L'approche par la logique floue
L'approche par les graphes conceptuels (sémantique interactionnelle)