Le brevet communautaire
Actualité du brevet communautaire
International
Sep 2006
Sep 2006
Convention sur le brevet européen (1973)
Convention sur le brevet européen
Sep 2006
Projet d'accord sur une juridiction européenne des brevets
Colloque sur le projet d'accord sur une juridiction européenne des brevets.
Sep 2006
Compte rendu de l'audition publique l'OPECST
Compte rendu de l'audition publique de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques du 11 mai 2006
Sep 2006
Plurilinguisme et mondialisation
L'Espace économique francophone
L'Espace économique francophone, créé par l'Organisation internationale de la francophonie, a pour objectif de : Partager l'information autour de préoccupations communes du Sud et du Nord, Promouvoir les bonnes pratiques, Capitaliser le savoir et les expériences pour favoriser les opportunités d’affaires et développer les...
Sep 2006
Institutions européennes et internationales
Avis du CESE sur le nouveau cadre stratégique pour le multilinguisme
Le 26 octobre 2006, le Comité économique et social européen a approuvé en séance plénière par 105 voix pour, 1 voix contre et 5 abstentions, le projet d'avis, rapporté par An Le Nouail Marlières, sur la communication de la Commission européenne relative à un "nouveau cadre stratégique pour le...
Sep 2006
Demain la Francophonie (D. Wolton)
Demain la francophonie, un livre de Dominique Wolton, 2006, Flammarion
"La diversité
culturelle est l'enjeu politique majeur de la mondialisation..."
Sep 2006
Institutions européennes et internationales
L'emploi officiel de langues additionnelles au sein du Conseil
Conclusions du Conseil du 13 juin 2005 relatives à l'emploi officiel de langues additionnelles au sein du Conseil et éventuellement d'autres Institutions et organes de l'Union européenne (2005/C 148/01).
Sep 2006
Bucarest 2006 - 11e sommet de la Francophonie
Le onzième Sommet de la Francophonie s'est tenu en Roumanie, premier des treize pays francophones d'Europe centrale et orientale à avoir été admis au sein de la Francophonie. La Conférence des chefs d’Etat et de gouvernement ayant le français en partage a eu lieu le 28 et le 29 septembre 2006, à Bucarest et a...
Sep 2006
Institutions européennes et internationales
Organisation des états ibéro-américains pour l'éducation, la science et la culture (OEI)
La Organización de Estados Iberoamericanos para la Educación, la Ciencia y la Cultura (OEI ) es un organismo internacional de carácter gubernamental para la cooperación entre los países iberoamericanos en el campo de la educación, la ciencia, la tecnología y la cultura en el contexto del desarrollo integral, la democracia y la integración regional. Pour en savoir plus
Sep 2006
Institutions européennes et internationales
Communauté des pays de langue portugaise
A Comunidade dos Países de Língua Portuguesa - CPLP é o foro multilateral privilegiado para o aprofundamento da amizade mútua e da cooperação entre os seus membros. Criada em 17 de Julho de 1996, a CPLP goza de personalidade jurídica e é dotada de autonomia financeira. A Organização tem como objectivos gerais: pour en savoir plus
Sep 2006
Institutions européennes et internationales
Union Latine
L'Union Latine est une organisation internationale fondée en 1954 par la Convention de Madrid pour mettre en valeur et diffuser l’héritage culturel et les identités du monde latin. Présente sur quatre continents, elle regroupe 36 États membres et a accordé le statut d’observateur à 3 autres...